Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Perle Noire Huîtres Premium de Noirmoutier Premium Oysters from Noirmoutier
Mle Rallier sophie

Numéro de dépôt :
4283307
Date de dépôt :
27/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/06/2026
La Perle Noire Huîtres Premium de Noirmoutier Premium Oysters from Noirmoutier de Rallier sophie

Présentation de la marque La Perle Noire Huîtres Premium de Noirmoutier Premium Oysters from Noirmoutier

Déposée le 27 juin 2016 par mademoiselle Rallier sophie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La Perle Noire Huîtres Premium de Noirmoutier Premium Oysters from Noirmoutier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.

Le déposant est mademoiselle Rallier sophie domicilié(e) 3 avenue joseph pineau - 85330 - NOIRMOUTIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Rallier sophie domicilié(e) 3 AVENUE Joseph Pineau - 85330 - NOIRMOUTIER-EN-L'ILE - France.

La marque La Perle Noire Huîtres Premium de Noirmoutier Premium Oysters from Noirmoutier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4283307.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Perle Noire Huîtres Premium de Noirmoutier Premium Oysters from Noirmoutier arrivera à expiration en date du 27 juin 2026.

Rallier sophie a également déposé les autres marques suivantes : M GRANDS MARAIS


Mle Rallier sophie - 3 avenue joseph pineau - 85330 - NOIRMOUTIER - France


Mme Rallier sophie - 3 AVENUE Joseph Pineau - 85330 - NOIRMOUTIER-EN-L'ILE - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Enregistrement avec modification - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Inscription le 30 juin 2017 - Rejet partiel n°703071 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-06-30

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Services de crèches d'enfants ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.